Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1   Champs d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux relations entre « dealman.ch » et toutes personnes passant une commande ci-après le « Client ».
Dealman.ch se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales qui seront immédiatement applicables à toute nouvelle commande.
Lors de chaque commande, le Client doit confirmer avoir pris connaissance et accepter les conditions générales. Ces dernières s’appliquent à toute commande passées par le Client. Les éventuelles conditions spéciales mentionnées sur le site dealman.ch, ci-après le Site Internet, en fonction des produits affichés font partie intégrante des conditions générales. En cas de divergence entre les conditions spéciales et les conditions générales, les conditions spéciales prévalent.

 

Article 2   Produits indiqués sur le site Internet et commandes clients

Les produits visibles et l’état des stocks affiché en temps réel sur le Site Internet figurent purement à titre indicatif et ne constituent pas des offres de la part de dealman.ch. En particulier les photos et les vidéos figurant sur le Site Internet ne sont pas contractuelles.
Toutes les indications fournies sur dealman.ch (descriptifs, photos, vidéos, spécifications techniques et autres données) sont fournies qu’à titre indicatif et ne sont en aucun cas une garantie formelle de ces caractéristiques. Dealman.ch n’assume aucune responsabilité pour les contenus des pages web externes liés par le réseau Internet.
Sur la base de ces informations non contractuelles, le Client peut passer une commande du ou des produits affichés et ceci exclusivement par la procédure prévue et en respectant les modalités prévues.
Toute commande finalisée selon le processus établi sur le Site Internet, constitue un engagement du Client à acheter le produit affiché aux conditions indiquées sur le Site Internet.
Pour chaque commande, le Client doit indiquer une adresse de messagerie électronique sur laquelle seront envoyées toutes les communications de dealman.ch en relation avec la commande. Il appartient au Client de maintenir cette adresse en vigueur et de prendre connaissance des emails envoyés. Toute communication envoyée par dealman.ch sur l’adresse email indiquée par le Client sera considérée comme reçue le lendemain de l’envoi. Les risques de transmission et d’acheminement sont assumés par le Client.
Le Client peut indiquer à dealman.ch, dans un délai de 24 heures une fois la commande validée, un éventuel changement d’adresse de livraison. Ce dernier ne sera toutefois pris en compte que dans la mesure où la commande n’a pas encore été envoyée. A défaut, il appartient au Client de prendre les mesures adéquates pour réceptionner la commande à l’adresse de livraison indiquée au moment de la commande.

 

Article 3   Validation des commandes

Pour passer une commande, le Client doit être majeur (18 ans révolus) et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client doit impérativement s'inscrire sur le Site Internet avant de pouvoir valider une commande. Le Client assure que toutes les informations transmises sont conformes à la réalité et répond en conséquence envers dealman.ch de tout dommage lié à des indications inexactes.
La commande passée par le Client conformément à l’article 2 ci-dessus constitue une offre ferme et définitive d’acheter le produit indiqué comme disponible sur le Site Internet. Une fois définitivement validée par le Client, cette commande ne peut être retirée jusqu’à la réception par le Client de la décision d’acceptation ou de refus de dealman.ch.
Dealman.ch sera libre d’accepter ou de refuser, sans en indiquer les motifs, toute commande d’un Client. Dealman.ch communiquera sa décision d’acceptation par un courriel envoyé à l’adresse indiquée par le Client dans sa commande.

 

Article 4   Prix

Dealman.ch se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs affichés au moment de la commande. Les prix indiqués ne sont valables que sur le territoire suisse.
Les prix sont indiqués en francs suisses et incluent toutes les taxes (TVA, TAR, etc.). Le Client devra s’acquitter en outre des frais de livraison lesquels sont indiqués sur la facture.
En plus du prix de vente proposé par dealman.ch, figure un prix de vente constaté qui correspond à celui communiqué par la marque du produit ou du service auprès des revendeurs de détail en Suisse au moment de la vente. Ces informations sont purement indicatives et n’engagent en rien la responsabilité de dealman.ch qui ne peut en conséquence en garantir l’exactitude.

 

Article 5   Modes de paiement et sécurisation

Plusieurs modes de paiement sont disponibles et sont indiqués au moment de la validation de la commande (Etape 5).

Paiement par cartes (Visa, Mastercard, PostFinance Card, PostFinance E-Finance)

Le paiement s'effectue avant l’envoi de la commande sur les serveurs bancaires ou postaux sécurisés. Ceci implique qu’aucune information bancaire ou postale concernant le Client ne transite via le site de dealman.ch. Ce mode de paiement est donc parfaitement sécurisé.
La commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par le système de paiement choisi par le Client. Sa commande sera validée et sa carte débitée au moment de l’enregistrement de la commande de manière automatique.

Paiement sur facture à 14 jours en partenariat avec SWISSBILLING™

SWISSBILLING SA est un service qui vous permet de payer votre commande par facture, de manière simple, sûre et par mensualités. La facture vous sera adressée par SWISSBILLING séparément du colis, par courrier électronique ou par poste, selon votre choix. Les services de SWISSBILLING entraînent des frais de facturation supplémentaires. Le montantn maximum est de CHF 1'500.-. Le délai de paiement est de 14 jours dès réception de la facture. Pour des questions de sécurité, l’adresse de facturation et l’adresse de livraison doivent être identiques. Avant d’accepter votre commande, SWISSBILLING SA se réserve le droit de contrôler votre solvabilité auprès de la base de données CRIF AG à Zürich (Tél.: 0848 333 222, www.crif.ch). Pour toutes questions relatives à la facturation, le support aux acheteurs de Swissbilling se tient à votre disposition soit par e-mail (support@swissbilling.ch) ou par téléphone (058 433 30 40, le matin de 8h00 à 12h00).

Paiement par TWINT

Payez confortablement, rapidement et en toute sécurité avec TWINT. C'est très simple car Twint remplace votre porte-monnaie avec votre smartphone. Et le meilleur : c'est gratuit!

Les achats avec Twint n’ont que des avantages. Ils sont rapides : le paiement est effectué immédiatement. Contrairement au paiement anticipé, vous n’avez pas à avoir peur que votre colis arrive plus tard que prévu parce que votre paiement n’a pas pu être traité à temps. Twint est gratuit : aucune taxe n’est facturée, vous payez le même montant que celui qui vous auriez payé si vous aviez réglé en espèces. Twint est confortable car vous avez de toute façon toujours votre smartphone à portée de main.

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Twint est un système prépayé: vous pouvez mettre un certain montant sur votre compte Twint. Si votre banque est déjà connectée au réseau Twint, il vous suffit de photographier votre carte Maestro et de saisir vos données. Si votre banque ne fait pas encore partie du réseau Twint, vous devez remplir une autorisation LSV (une seule fois) et l’envoyer à votre banque par courrier. Une fois cette étape effectuée, les recharges suivantes ne prendront plus que quelques secondes.

Pour votre achat sur dealman.ch, choisissez le mode de paiement «Twint», saisissez le code QR sur l’application ou taper le numérique sur votre smartphone et confirmez le paiement.

 

Article 6    Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client dans la commande. Les risques liés à l’envoi de la marchandise (Perte, destruction, mauvaise adresse de livraison, etc.) sont supportés par le Client dès la remise par dealman.ch de la marchandise au transporteur désigné par dealman.ch. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, dealman.ch ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Les frais inhérents au retour d’un colis non réclamé et à la réexpédition éventuelle sont à la charge du Client. Avant toute réexpédition, dealman.ch peut demander au Client de s’acquitter préalablement des frais y relatifs.
Dans le cas d’un colis non-réclamé, dealman.ch ne peut être tenu responsable, y compris dans le cas ou La Poste ne dépose pas d’avis de passage. Les frais de retour et les risques inhérents à ce transport sont à la charge du Client.
En cas de retour du colis dans les locaux de dealman.ch suite à une impossibilité de livraison de ce dernier (délai postaux dépassés, adresse destinataire erronée, etc.), le Client est automatiquement prévenu par un email envoyé à l’adresse email indiquée dans la commande. Sans nouvelle de la part du Client dans un délai de 1 (un) mois à compter de l’envoi du mail, dealman.ch se réserve le droit d’annuler la commande. Dans un tel cas, dealman.ch est libérée de son obligation de livrer la marchandise et l’avance payée par le Client à dealman.ch au moment de sa commande sera conservée par dealman.ch à titre de dommages-intérêts conventionnels, ceci pour solde de tous compte et de toute prétention pour la commande considérée.
Les frais de préparation et de livraison sont clairement indiqués lors de la commande. La livraison s’effectue en colis signature par les services de la Poste ou par d’autres transitaires choisis par dealman.ch.
Tout article disponible est en principe expédié dans les 30 jours ouvrables (les week-ends et jours fériés sont exclus du délai). Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’expédition de toute commande.
Pour le cas où dealman.ch serait dans l’incapacité de livrer la marchandise commandée dans un délai de 30 jours, le Client peut annuler la commande par un courriel ou par lettre adressée à dealman.ch en mentionnant la référence de la commande. Cette annulation sera prise en compte pour autant qu’elle parvienne 1 jour avant la remise de la marchandise commandée au transporteur désigné par dealman.ch. A défaut, la commande ne pourra plus être annulée. L’annulation doit en outre parvenir à dealman.ch avant l’échéance d’un délai de 40 jours après la commande.
En cas d’annulation valable, l’avance payée par le Client à la commande lui sera remboursée pour solde de tous comptes et de toutes prétentions. Le Client ne pourra en aucune manière réclamer à dealman.ch des dommages intérêts supplémentaires, ses prétentions se limitant exclusivement à la restitution intégrale de l’avance payée.
Dealman.ch est également en droit d’annuler une commande même acceptée, ceci sans avoir besoin d’en indiquer les motifs au Client. Dans un tel cas, les prétentions du Client à l’égard de dealman.ch se limitent à la restitution de l’avance payée, à l’exclusion de tout dommages-intérêts.
A réception de la commande par le Client, ce dernier doit procéder à l’inspection immédiate de la marchandise livrée.
Pour identifier les défauts apparents (défaut à l’emballage, produit livré ne correspondant pas au produit commandé, éventuel produits manquants, etc...), le Client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer le bon de livraison du transporteur. Il devra le cas échéant indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie apparente concernant la livraison (p. ex. produit endommagé, autre produit livré, etc..). Cette vérification est considérée comme effectuée, dès lors que le Client, ou toute autre personne signant le bon de livraison, n’aura émis aucune réserve sur ledit bon.

 

Article 7   Responsabilités

Dealman.ch répond uniquement des dommages directs dont le client prouve qu’ils sont causés par une faute grave de l’entreprise ou d’un tiers mandaté. Toute responsabilité pour faute légère ou simple négligence est exclue.
En cas de responsabilité de dealman.ch, cette dernière se limite au prix du produit livré ou de la prestation fournie. Toute responsabilité plus étendue de dealman.ch, de ses auxiliaires ou de tiers mandatés par celle-ci pour des dommages de quelque type que ce soit est exclue. En particulier, le Client n’a aucune prétention en réparation pour des dommages n’affectant pas le produit lui-même.
Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du Client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Dealman.ch. Dans tous les cas, toute prétention en dommages intérêts sera limitée au montant maximum correspondant au prix payé par le Client au moment de sa commande.

 

Article 8   Garantie – limitation de garantie

La Garantie pour les défauts cachés est limitée à un mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts). Au-delà de ce délai, dealman.ch n’acceptera aucune réclamation. L’existence d’une garantie fabricant de plus longue durée est réservée (cf. article 9).

Les garanties de dealman.ch n’entreront pas en ligne de compte dans les cas suivants :

  • Les pannes résultant de la modification de la construction et des caractéristiques d’origine de l’appareil ;

  • Les pannes affectant les pièces non conformes à celles préconisées par le constructeur ;

  • Les réglages accessibles au bénéficiaire sans démontage de l’appareil ;

  • Les frais de mise en service, de réglage, de nettoyage et les essais non consécutifs à un défaut tombant sous la garantie ;

  • Le non-respect des instructions du constructeur et les utilisations à des fins professionnelles ou commerciales ;

  • Les réparations et dommages subis par l’appareil après une réparation effectuée par toutes autres personnes qu’un réparateur agréé par le constructeur ;

  • Les réparations de fortune ou provisoires ainsi que les conséquences de l’aggravation éventuelle du dommage en résultant ;

  • Les dommages dus à la corrosion, à un mauvais branchement, un problème d’alimentation un choc, une chute, de l’humidité ou toute autre utilisation non conforme aux prescriptions du constructeur ;

  • Les dommages dû à un problème d’alimentation, il faut entendre par problème d’alimentation, non pas un problème d’alimentation interne au produit, mais externe à celui-ci. Si par exemple, un branchement sur une prise défectueuse, la garantie ne s’appliquera pas.

  • Le dommage lié à une mauvaise manipulation du client (chute, etc...)

Avant de renvoyer un produit pour cause de défectuosité ou de non-conformité couvert par la garantie de dealman.ch, le Client doit impérativement en faire la demande préalable auprès de dealman.ch dans les 3 jours dès la découverte de la défectuosité.
Aucune marchandise envoyée en retour ne sera acceptée si celle-ci n’est pas dans son emballage d’origine ou que le renvoi de la marchandise n’a pas été précédé d’une demande auprès de dealman.ch.
Dès l’accord de dealman.ch, le Client dispose d’un délai de 7 jours pour retourner le produit défectueux. Passé ce délai, tout retour sera refusé. Le retour doit se faire en colis inscrit, le Client supportant les risques et les frais liés à ce retour.

Pour les produits défectueux renvoyés par le Client conformément à la procédure prévue dans le présent article, les obligations de dealman.ch se limitent au choix exclusif de dealman.ch :

  • soit à faire réparer à ses frais le produit dans un délai raisonnable ;

  • soit à procéder au remplacement du produit par échange standard ou par la fourniture d’un

  • produit équivalent ;

  • soit rembourser au Client le montant payé lors de la commande.

Une réparation sous garantie ne prolonge pas la durée de la garantie.

 

Article 9   Garantie fabricant

Lorsque le produit bénéficie d’une garantie fabriquant, celle-ci est indiquée dans le descriptif de l’article sur le site. La garantie fabriquant est en général d’un an pour les pièces. Il appartient au Client de se renseigner sur l’étendue de la garantie fabricant.
En cas de défaut sous garantie pendant la période de garantie fabricant, les réparations seront assurées par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les fabricants, à décharge intégrale de dealman.ch, selon les conditions proposées par chaque fabricant, à l’exclusion de toute responsabilité de dealman.ch.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit.

 

Article 10   Obligations du Client

Le Client s’engage à utiliser le produit acheté selon les indications du fabricant ainsi que d’en assurer la maintenance nécessaire et recommandée par le fabricant pour en assurer le bon fonctionnement.
Le Client doit conserver la facture, l’emballage original ainsi que tous les manuels et accessoires concernant le produit acheté. Ces derniers peuvent lui être demandés en cas de réparation sous garantie.

 

Article 11   Protection des données

En s’inscrivant sur le site dealman.ch, le Client consent expressément à recevoir des informations de nature publicitaire ou autre de la part de dealman.ch. Le Client peut se désinscrire à tout moment, facilement et gratuitement, en suivant les instructions figurant dans le message respectif ou en contactant le Service Client dealman.ch.
Dealman.ch transmet les données personnelles à des tiers seulement dans la mesure où elles sont indispensables pour la bonne exécution de la commande.
Dealman.ch se réserve le droit d’analyser toutes les données récoltées et d’utiliser des informations sur le comportement d’achat sous une forme anonyme à des fins commerciales.
Dealman.ch est en droit de radier de ses fichiers informatiques en tout temps un Client inscrit, c’est-à-dire résilier son inscription, avec effet immédiat, sans avoir à justifier sa décision, sans en avertir le Client et sans que le client inscrit en question ne puisse formuler une quelconque prétention vis-à-vis de la société. Cela vaut particulièrement pour les clients inscrits qui contreviendraient aux présentes conditions générales.
Les clients inscrits exclus ne sont pas autorisés à s’inscrire une nouvelle fois comme clients sur le Site de dealman.ch, que ce soit sous leur propre nom ou un autre, sans l’accord préalable de dealman.ch.

 

Article 12   Matériel, navigateur et pare-feu

Le Client est responsable du matériel qu’il emploie et des éventuels problèmes lors de la procédure d’achat sur le Site. Le Site dealman.ch utilise les technologies les plus récentes, il est donc recommandé de vérifier que le navigateur est compatible, que les témoins (cookies) sont acceptés et que le système de blocage des fenêtres contextuelles (pop-up) n’est pas en fonction. Le paramétrage du pare-feu (firewall) peut  bloquer l’entrée et/ou la sortie des données et empêcher le bon déroulement de la procédure d’achat.

 

Article 13   Coordonnées de la société

dealman.ch est édité et exploité par :

DELOS TRADING

Rouges-Terres 15

2068 Hauterive (NE) - Suisse

 

Coordonnées de contact :

Par courrier électronique à l’adresse : dealman@dealman.ch

Par courrier postal :

Dealman.ch

Rouges-Terres 15

CH – 2068 Hauterive

 

Article 14   Droit applicable et for

Le présent contrat, de même que les ventes organisées par dealman.ch, sont régies par le droit suisse. En cas de litige, le for juridique est Neuchâtel exclusivement, les voies de recours étant réservées.

 

Article 15   Textes

Les conditions générales de dealman.ch sont rédigées en français uniquement.